Rapport annuel 2023

Moments clés en 2023

Logo Great Place to Work OCT 2023 - OCT 2024Certificat « Great Place To Work » 

En octobre 2023, nous avons organisé une enquête de satisfaction des employés selon la méthode « Great Place To Work ». Le résultat : pas moins de 82 % des collaborateurs trouvent que le BOIP est une organisation où il fait bon travailler. Nous en sommes très fiers ! Nous avons ainsi obtenu le certificat « Great Place To Work ». Bien sûr, nous avons toujours certains points à améliorer. Le prochain cycle de certification aura lieu en octobre 2024. 

 

Programme « CliftonStrengths »   

En 2023, nous avons également lancé le programme « CliftonStrengths » permettant à nos collaborateurs de mettre en évidence leurs talents. Une étude a en effet démontré que les collaborateurs éprouvent un plus grand sentiment de réussite et de satisfaction lorsqu’ils peuvent mettre leurs talents à profits dans leur travail au quotidien. En remplissant un questionnaire, les collaborateurs obtiennent un classement sur mesure de 34 compétences. Certains départements ont également suivi un workshop d’équipe dans ce domaine. Parallèlement aux talents individuels, ce workshop par équipe a permis de mettre en avant les talents des collaborateurs et la force de l’équipe. 

Rapide á:

Résultats 2023
Rapport annuel 2023
Nos projets pour 2024

Résultats

En 2023, le nombre de demandes d’enregistrement de marques, de modèles et de i-DEPOTs a augmenté par rapport à 2022. Les renouvellements d’enregistrements de marques et les procédures inter partes affichent par contre un léger recul.

En 2023, nous avons mis en place diverses mesures visant à améliorer les activités opérationnelles, avec des résultats positifs dans plusieurs domaines. Tout au long de l’année, nous avons par exemple largement atteint l’indicateur de performance critique (KPI) pour la durée de traitement des demandes d’enregistrement de marques. En moyenne, les demandes ont ainsi fait l’objet d’une première publication au registre dans un délai de 5,64 jours ouvrables. Nous sommes également parvenus à raccourcir les délais des procédures juridiques et des contacts avec nos clients, tout en maintenant la qualité de ces services. 

Afin de répondre encore mieux aux besoins de nos clients, nous avons lancé des versions améliorées des applications pour les demandes en ligne d’enregistrement de marques et de modèles. Nous avons aussi renforcé la sécurité des données des titulaires de marques dans le registre des marques et en coulisses. 

Communication

Campagne CaribIE 

Au printemps 2023, une grande campagne sur les marques a été lancée dans les Antilles néerlandaises. L’objectif était de sensibiliser les entrepreneurs de Bonaire, de Saint-Eustache et de Saba à l’importance d’enregistrer leurs marques. Le ministère des Affaires économiques et du Climat a organisé la campagne en collaboration avec le BOIP. Cette campagne multimédia a été déployée pendant 2 mois dans la presse locale, en ligne, à la radio et à la télévision sous forme de spots publicitaires. Une délégation du ministère néerlandais et du BOIP s’est également rendue sur place pour animer des workshops à l’attention des entrepreneurs locaux sur l’importance de l’enregistrement de marques. 

Illustratie van een laptop

Man staat voor een barretje op het strand

Accessibilité numérique de notre site web

Notre contenu en ligne doit être conforme aux directives internationales d’accessibilité des contenus web, ou en anglais aux Web Content Accessibility Guidelines (WCAG 2.1). L’accessibilité numérique implique qu’un site web doit aussi être utilisable par des personnes en situation de handicap (visuel ou auditif par exemple). Le BOIP s’efforce depuis un certain temps déjà de rendre son site web accessible à tous les utilisateurs. Aujourd’hui, le site web www.boip.int est en grande partie accessible numériquement, de manière à être conforme à la directive internationale WCAG 2.1. 

Whitepaper merkbescherming - de kickstart voor iedere ondernemerNouvelle image de marque en ligne/réseaux sociaux

Nous avons poursuivi le développement de notre image de marque pour nos canaux de communication en ligne et nos réseaux sociaux. Le premier produit avec cette nouvelle image de marque est notre White Paper sur la protection de marque :  un top départ pour tous les entrepreneurs. 

Affaires Légales et Internationales

Nouvelles directives pour la procédure d’opposition

En novembre 2023, le BOIP a publié une version entièrement remaniée des directives pour la procédure d’opposition. Depuis l’introduction de cette procédure en 2004, diverses modifications avaient déjà été apportées, mais une nouvelle version était devenue indispensable. Cette révision a fait suite à divers enseignements et interprétations de la jurisprudence et à des changements importants comme le TradeMark Package. Disponibles dans les trois langues de travail du BOIP, à savoir le néerlandais, le français et l’anglais, ces directives sont très utiles à nos juristes et nos examinateurs. Elles sont aussi, et surtout, un outil indispensable aux professionnels de la PI qui mènent ces procédures auprès du BOIP. 

BOIP coffee break webinar logoWebinaires pause-café 

Le webinaire pause-café est un nouveau concept du BOIP : pendant un quart d’heure, les juristes du BOIP informent les professionnels de la PI sur un sujet juridique actuel. En 2023, nous avons organisé deux webinaires pause-café sur les thèmes « marques de portrait » et « drapeaux et marques ». Ces webinaires de courte durée ont été suivis par 312 visiteurs uniques et ont été très appréciés par les confrères juristes. 

 

Collaboration Benelux et Europe 

En 2023, l’EUIPO et les Offices de Propriété intellectuelle (IPO) nationaux et régionaux, dont le BOIP fait partie, ont œuvré ensemble pour continuer à améliorer leur collaboration mutuelle.  

Au-delà des réunions organisées par l’EUIPO, le BOIP a ainsi mis en place diverses visites bilatérales instructives avec divers IPO. Les participants à ces visites bilatérales ont pu échanger leurs meilleurs pratiques dans leur travail quotidien ainsi que des idées pour l’avenir. Une des pierres angulaires de nos efforts communs a été la collaboration continue dans l’offre de nos services aux entrepreneurs.  

En collaboration avec l’EUIPO, nous avons développé et amélioré plusieurs applications, pour les utilisateurs externes comme pour nos collaborateurs. Quelques exemples d’applications : le Front Office, le Back Office et un outil pour préparer les refus pour motifs absolus. Enfin, en 2023, les 3 pays du Benelux ont préparé avec le BOIP une contribution à l’évaluation du Règlement sur la marque de l’Union européenne, évaluation lancée par la Commission de l’Union Européen. 

Customer Service Evènements organisés pour les entrepreneurs 2023

Vous souhaitez plus d’informations sur nos résultats en 2023 ? Consultez notre rapport annuel dans la fenêtre ci-contre ou téléchargez-le au format PDF.

Télécharger Rapport Annuel 2023 (PDF, 1.76 Mo)

Rapports annuels précédents 

Durabilité

Rénovation de nos locaux

Le développement durable est un sujet important pour le BOIP. C’est pourquoi, nos locaux à La Haye seront largement rénovés et rendus plus écoresponsables. En décembre 2023, la municipalité a validé notre projet de rénovation en délivrant le permis. Grâce au renouvellement complet des façades, de la toiture et à l’installation d‘équipements peu énergivores, les locaux du BOIP recevront le label énergétique A+. Les travaux devraient commencer fin 2024.  

Réduction de nos émissions de CO2

Dans le cadre de sa politique durable de traitement des déchets, le BOIP a fait don de son ancien mobilier à l’organisation Opnieuw en septembre 2023. Cette organisation transforme les vieux meubles en nouveau mobilier de bureau en les démontant et en réutilisant certaines pièces. L’atelier de cette organisation à caractère social offre des opportunités à des personnes éloignées du marché du travail. Cette action a permis au BOIP d’économiser près de deux tonnes de CO2 en 2023. 

Nos projets pour 2024

Voici quelques projets que nous avons prévus pour 2024 : 

  • Nouveau Directeur général : conformément à la gouvernance en place, notre Directeur général Ragnar Gustafsson quittera ses fonctions en juillet 2024. Hugues Derème sera notre nouveau Directeur général. La procédure est dirigée par notre Conseil d’Administration.
  • EQUIP : en 2024, nous devrions obtenir notre certificat ISO9001. Pour cela, nous avons mis en place un système interne de gestion de la qualité dénommé EQUIP (Excellence and Quality for IP). Les préparatifs ont commencé au milieu de l’année 2023. À travers une certification ISO9001, nous voulons montrer à tous nos clients et partenaires que nos processus sont conformes aux normes internationales, que nous sommes à l’écoute des opinions de nos utilisateurs et que nous attachons une grande importance à une amélioration continue de nos services.
  • Lancement de Naamchecker :  en collaboration avec la chambre de commerce néerlandaise, nous devrions lancer cet outil au cours de l’année 2024. Les visiteurs du site web Naamchecker pourront consulter directement le Registre de commerce comme le Registre des marques du BOIP, afin de pouvoir vérifier quels noms d’entreprise sont disponibles ou non.
  • « Easyfiling » : nous travaillons à une version simplifiée de notre application en ligne pour les demandes d’enregistrement de marques. Cette version est spécialement conçue pour les clients qui n’ont pas d’expérience ou de connaissances en PI.
  • Rénovation de nos locaux : comme indiqué dans le paragraphe consacré à la durabilité, les travaux de rénovation de nos locaux devraient commencer en 2024.

Nos ambitions

Illustratie van een man

L’année 2024 sera une année de transition pour le BOIP, avec une étape importante. Après la nomination d’un nouveau Directeur général qui prendra ses fonctions le 1er juillet, le BOIP élaborera une nouvelle stratégie pour les cinq années à venir. Ce plan sera conçu de façon inclusive en étroite collaboration avec toutes les parties prenantes. En 2024, nous voulons également finaliser divers projets et mettre en place de nouvelles initiatives, comme le lancement du nouvel outil « Naamchecker », des nouvelles versions (différenciées) de notre environnement en ligne pour les demandes d’enregistrements de marques, une certification ISO 9001 et une rénovation écoresponsable complète de nos locaux. Ainsi, le BOIP rend chaque année le système de PI encore plus accessible et plus fiable ! 

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