Cela est désormais plus facile !
Si vous souhaitez enregistrer votre marque, vous devrez entre autres vérifier si elle existe déjà ou si elle ressemble à une marque déposée dans le registre du BOIP. Pour vous faciliter la tâche, nous avons récemment doté le registre de nouvelles fonctions de recherche beaucoup plus simples. Quelques explications :
Comment faire une recherche ?
- Indiquez le nom de votre marque dans le champ de recherche et les marques similaires déjà existantes s’affichent.
- Vous avez créé un logo ? À l’aide de l’image et de la petite caméra, vous pouvez rechercher tous les logos qui ressemblent au vôtre.
- Avec la fonction « Recherche avancée » vous pouvez affiner vos recherches en utilisant d’autres critères comme un mot et/ou une image associés aux produits ou services pour lesquels vous souhaitez utiliser votre marque. Vous pouvez ainsi rechercher toutes les marques contenant le mot « dear » enregistrées pour les produits de classe 25 (vêtements).
Comment savoir si ma marque existe déjà ?
En consultant le Registre des marques, vous pourrez voir si votre marque existe déjà et pour quels produits et/ou services elle a été déposée. Vous verrez ainsi clairement quelles marques existantes sont identiques ou ressemblantes à la vôtre. Sur cette page vous trouverez des conseils pour formuler vos recherches et interpréter les résultats affichés.
Si vous souhaitez effectuer une recherche préalable sur la disponibilité de votre marque et si vous voulez être conseillé sur la meilleure façon de procéder à son enregistrement, nous vous conseillons de contacter un professionnel de la PI.
D’autres questions ?
Contactez notre Centre d’information par téléphone ou e-mail. Nous sommes à votre disposition !