Dernière mise à jour : 22 août 2023
Cette page montre comment BOIP traite la classification des dépôts de marques contenant des termes liés aux produits virtuels et aux jetons non fongibles (NFT). Cette page est régulièrement mise à jour en fonction des dernières évolutions.
Classification des produits virtuels
BOIP classifie les produits virtuels de la façon suivante :
- Les produits virtuels ne sont pas classés selon le produit physique qu’ils représentent. Comme tous les autres produits numériques et/ou téléchargeables, ils sont toujours répertoriés dans la classe 9.
- Toutefois, l’indication « biens virtuels » n’est en elle-même pas suffisamment claire et manque de précision. Il convient de préciser à quel contenu ces biens virtuels se réfèrent. Par exemple, « produits virtuels téléchargeables, à savoir les vêtements ».
- Il en va de même pour les jetons non fongibles ou NFT. Ces termes ne sont pas acceptables en tant que tels et ne peuvent être mentionnés que dans le contexte d’un produit ou d’un service.
Classification des services virtuels et des services fournis en relation avec des produits virtuels
Les services fournis en relation avec des produits virtuels sont classés selon les principes de la classification des produits et des services. Autrement dit, l’effet d’un service virtuel est déterminant pour la classe à choisir. Ainsi, si le service virtuel a le même résultat que son équivalent dans le monde réel, il sera répertorié dans la même classe.
Exemples
Retrouvez ci-dessous quelques exemples de descriptions acceptables :
Classe 9 |
Logiciels pour la visualisation de produits virtuels. Software voor het visualiseren van virtuele waren. Software for the visualization of virtual goods. |
Applications logicielles téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles [NFT] Downloadbare computer software voor het creëren van non-fungible tokens [NFT’s] Downloadable computer software applications for minting non-fungible tokens [NFTs] |
Vêtements virtuels téléchargeable Downloadbare virtuele kleding Downloadable virtual clothing |
Fichiers d'images numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] Downloadbare digitale beeldbestanden geauthenticeerd door non-fungible tokens [NFT’s] Downloadable digital image files authenticated by non-fungible tokens [NFTs] |
Fichiers de musique numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] Downloadbare digitale muziekbestanden geauthenticeerd door non-fungible tokens [NFT’s] Downloadable digital music files authenticated by non-fungible tokens [NFTs] |
Portefeuilles matériels pour cryptomonnaie Portemonnees [hardware] voor cryptovaluta Cryptocurrency hardware wallets |
Classe 25 |
Vêtements authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] Kledingstukken geauthenticeerd door non-fungible tokens [NFT’s] Clothing authenticated by non-fungible tokens [NFTs] |
Classe 35 |
Services de vente au détail en ligne de vêtements virtuels téléchargeables Online detailhandelsdiensten met betrekking tot downloadbare virtuele kledingstukken Online retail services for downloadable virtual clothing |
Services de vente au détail de fichiers d'images ou de musique numériques téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles [NFT] Detailhandelsdiensten met betrekking tot downloadbare digitale beeld- of muziekbestanden geauthenticeerd door non-fungible tokens [NFT’s] Retail services relating to downloadable digital image or music files authenticated by non-fungible tokens [NFTs] |
Classe 36 |
Services bancaires en ligne fournis dans des environnements virtuels Online bankdiensten verleend in een virtuele omgeving Online banking services rendered in virtual environments |
Classe 38 |
Mise à disposition de forums de discussion dans des environnements virtuels Ter beschikking stellen van chatrooms in een virtuele omgeving Providing chatrooms in virtual environments |
Classe 41 |
Services de divertissement rendus à l’aide de produits virtuels Entertainment, met gebruikmaking van virtuele waren Entertainment using virtual goods |
Services de divertissement proposés sous forme de jeux virtuels dans lesquels des services peuvent être rendus Het bieden van amusement in de vorm van virtuele spellen waarin tevens diensten verleend kunnen worden Entertainment by proposing virtual games in which services may also be provided |
Services de divertissement fournis dans des environnements virtuels Ontspanningsdiensten aangeboden in een virtuele omgeving Entertainment services provided in virtual environments |
Services de voyages simulés fournis dans des environnements virtuels à des fins de divertissement Gesimuleerde diensten op het gebied van reizen aangeboden in een virtuele omgeving, voor ontspannende doeleinden Simulated travel services provided in virtual environments for entertainment purposes |
Classe 42 |
Services informatiques pour la création d’un environnement virtuel en ligne IT-diensten ten behoeve van het creëren van een online virtuele omgeving IT services for the creation of an online virtual environment |
Mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables pour la frappe de jetons non fongibles [NFT] Ter beschikking stellen van online niet-downloadbare software voor het creëren van non-fungible tokens [NFT’s] Providing online non-downloadable computer software for minting non-fungible tokens [NFTs] |
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