BOIP Registre des marques


Information sur la marque

Numéro de dépôt1108023
BaseBenelux
Date et heure du dépôt29-03-2006 , 23.59
Date de publication du dépôt31-03-2006
Délai d'opposition dates de départ et de fin01-04-2006 / 01-06-2006
Statut Dépôt classé sans suite

Marque

Représentation de la marque
Classification des éléments figuratifsCFE 29.01.07
Couleur(s) et code couleur(s)Nuance de couleur de verre vert-brun représentée par la référence T015-3-1 du Pantone Plastics Transparent Selector (épaisseur 2mm) du Pantone Plastics Color System, La marque consiste en une nuance de couleur de verre vert-brun telle que d'après sa courbe de transmission spectrale, on obtienne, dans le système CIE 1931, pour l'illuminant C et pour une épaisseur de 5mm, des coordonnées trichromatiques x=0, 4744, y = 0,5030, un facteur de luminance Y = 20 et une longueur d'onde dominante de 576 nm (+/- 1)
Type de marqueMarque figurative
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 21 Bouteilles en verre destinées aux professionnels utilisateurs ou commercialisant de tels produits, notamment fabricants verriers, industriels et commerçants de liquides et boissons, vignerons, producteurs-récoltants, manipulateurs récoltants, embouteilleurs, négociants, distributeurs et à la grande distribution.
Enumération des classes 21

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
Société Autonome de Verreries S.A.
Feuquières
France
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireOffice Freylinger S.A.
route d'Arlon 234
8010 Strassen
Luxembourg

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Extrait du registre des marques Benelux

Information sur la marque

Numéro de dépôt1108023
BaseBenelux
Date et heure du dépôt29-03-2006 , 23.59
Date de publication du dépôt31-03-2006
Délai d'opposition dates de départ et de fin01-04-2006 / 01-06-2006
Statut Dépôt classé sans suite

Marque

Représentation de la marque
Classification des éléments figuratifsCFE 29.01.07
Couleur(s) et code couleur(s)Nuance de couleur de verre vert-brun représentée par la référence T015-3-1 du Pantone Plastics Transparent Selector (épaisseur 2mm) du Pantone Plastics Color System, La marque consiste en une nuance de couleur de verre vert-brun telle que d'après sa courbe de transmission spectrale, on obtienne, dans le système CIE 1931, pour l'illuminant C et pour une épaisseur de 5mm, des coordonnées trichromatiques x=0, 4744, y = 0,5030, un facteur de luminance Y = 20 et une longueur d'onde dominante de 576 nm (+/- 1)
Type de marqueMarque figurative
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 21 Bouteilles en verre destinées aux professionnels utilisateurs ou commercialisant de tels produits, notamment fabricants verriers, industriels et commerçants de liquides et boissons, vignerons, producteurs-récoltants, manipulateurs récoltants, embouteilleurs, négociants, distributeurs et à la grande distribution.
Enumération des classes 21

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
Société Autonome de Verreries S.A.
Feuquières
France
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireOffice Freylinger S.A.
route d'Arlon 234
8010 Strassen
Luxembourg