Information sur la marque
Numéro de dépôt | 1108023 |
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Base | Benelux |
Date et heure du dépôt | 29-03-2006 , 23.59 |
Date de publication du dépôt | 31-03-2006 |
Délai d'opposition dates de départ et de fin | 01-04-2006 / 01-06-2006 |
Statut | Dépôt classé sans suite |
Marque
Représentation de la marque | |
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Classification des éléments figuratifs | CFE 29.01.07 |
Couleur(s) et code couleur(s) | Nuance de couleur de verre vert-brun représentée par la référence T015-3-1 du Pantone Plastics Transparent Selector (épaisseur 2mm) du Pantone Plastics Color System, La marque consiste en une nuance de couleur de verre vert-brun telle que d'après sa courbe de transmission spectrale, on obtienne, dans le système CIE 1931, pour l'illuminant C et pour une épaisseur de 5mm, des coordonnées trichromatiques x=0, 4744, y = 0,5030, un facteur de luminance Y = 20 et une longueur d'onde dominante de 576 nm (+/- 1) |
Type de marque | Marque figurative |
Catégorie de marque | Marque individuelle |
Produits et services
Liste des produits et services Cl 21 Bouteilles en verre destinées aux professionnels utilisateurs ou commercialisant de tels produits, notamment fabricants verriers, industriels et commerçants de liquides et boissons, vignerons, producteurs-récoltants, manipulateurs récoltants, embouteilleurs, négociants, distributeurs et à la grande distribution. |
Enumération des classes 21 |
Titulaire
Nom et adresse du titulaire | Société Autonome de Verreries S.A. Feuquières France Consulter l'adresse Ces informations ne s'affichent que pour les utilisateurs qui ont un compte My BOIP et qui ont enregistré au moins une marque, un modèle ou un i-DEPOT auprès du BOIP. En savoir plus |
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Mandataire
Nom et adresse du mandataire | Office Freylinger S.A. route d'Arlon 234 8010 Strassen Luxembourg |
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