Avez-vous trouvé dans le Registre des marques une marque qui ressemble légèrement à la vôtre ? Sachez que des marques qui se ressemblent peuvent parfois coexister. Lisez ce à quoi vous devriez prêter attention.
Consultez d’abord les produits et services
Le titulaire d’une marque ne dispose d’un monopole que sur les produits et/ou services pour lesquels la marque est enregistrée. Souhaitez-vous enregistrer votre marque pour des produits et/ou services totalement différents ? En principe, vous pouvez simplement le faire.
Assurez-vous toutefois que la marque en question ne soit pas une marque notoirement connue, car si votre marque lui ressemble trop, le titulaire de l’autre marque pourrait introduire avec succès une opposition, même si votre demande concerne des produits et/ou services différents. 👇
Votre marque est-elle distinctive ?
Avez-vous franchi l’étape 1 : « Vérifiez si votre marque est disponible » ? Et votre marque est-elle bien disponible pour les produits et/ou services pour laquelle vous souhaitez l’utiliser ?
Confusion avec une marque déjà enregistrée
Si votre marque est susceptible de créer un risque de confusion auprès des consommateurs du Benelux, alors le titulaire de la marque existante pourrait s’opposer avec succès à votre demande. Vous souhaitez bien entendu éviter ce genre de situation.
Dans quel cas parle-t-on de confusion ?
Il y a confusion lorsque le public pourrait penser que les produits ou services vendus sous votre marque proviennent d’une marque déjà enregistrée. En d’autres termes : des produits et/ou services similaires ainsi qu'une marque similaire.
Bon à savoir :
Une autre personne peut s’opposer à votre demande d’enregistrement de marque si elle estime que votre marque présente un risque de confusion auprès des consommateurs. En cas de doute, il est recommandé de vous faire conseiller par un professionnel de la PI. Consultez le site suivant pour trouver un conseiller : https://www.bmm.nl/fr/node/19