Vous pouvez effectuer des recherches dans le Registre des marques de plusieurs façons. Ceci vous permettra d'identifier les marques susceptibles de s’opposer à votre demande d’enregistrement. Ainsi, vous pourrez décider de poursuivre vos démarches d’enregistrement, de vous faire conseiller par un professionnel ou encore de choisir une autre marque.
Recherche simple par termes exacts
Dans le Registre des marques du BOIP, vous pouvez effectuer une recherche simple en tapant votre marque dans la barre de recherche.
Avec une « recherche simple », les résultats proposés contiennent les termes exacts de votre recherche, quelle que soit sa position dans la marque.
- Si vous recherchez le terme « 4 », vous obtiendrez toutes les marques « 4 » mais aussi les marques qui contiennent le chiffre 4, comme « 4you » par exemple.
- Si vous recherchez le terme « cola », vous obtiendrez non seulement les résultats contenant le terme exact « cola » mais aussi ceux qui contiennent le terme « cola » comme « colas », « colavita » et « colarebel ».
En variant les termes de recherche, vous pouvez obtenir des résultats très ciblés avec la fonction de « recherche simple » et trouver les marques identiques à la vôtre ou celles qui y ressemblent.
Recherche avancée
Pour une « recherche avancée », décochez l’option « terme de recherche exact ». Le moteur de recherche vous proposera non seulement les termes exacts, mais aussi les termes similaires. Ceci augmentera considérablement le nombre de résultats.
Recherche par produits et services
Le titulaire d’une marque dispose d’un monopole sur les produits et/ou services pour lesquels sa marque est enregistrée. Il existe des milliers de produits et services répartis en 45 classes.
Si vous ignorez à quelle(s) classe(s) appartiennent vos produits et/ou services, consultez la liste complète dans la Classification de Nice
Saisissez le numéro de la classe de votre choix dans le champ de saisie « Produits et services ». Le moteur de recherche affichera alors toutes les marques enregistrées dans cette classe, mais aussi les marques en cours d’enregistrement et les marques qui sont expirées.
Dans le Registre des marques, vous pouvez consulter les résultats pertinents un par un afin de déterminer si une des marques antérieures est susceptible de s’opposer à votre demande d’enregistrement.