Vous souhaitez effectuer une recherche dans le Registre des marques du BOIP mais vous ne savez pas tout à fait comment vous y prendre ? Voici nos astuces pour vous accompagner dans votre démarche !
Comment faire une recherche efficace ?
Vous pouvez effectuer des recherches dans le Registre des marques de plusieurs façons. Ceci vous permettra d'identifier les marques susceptibles de s’opposer à votre demande d’enregistrement. Ainsi, vous pourrez décider de poursuivre vos démarches d’enregistrement, de vous faire conseiller par un professionnel ou encore de choisir une autre marque.
Je vois une marque qui ressemble à la mienne
Existe-t-il un risque de confusion si votre marque ressemble à une autre ? Si c’est le cas, une demande d’opposition peut être déposée à l’encontre de votre marque. Quelles sont alors les choses à éviter et à quel moment se faire conseiller ?
Lire : que faire si une marque ressemble à la mienne dans le Registre des marques
Une marque identique à la mienne figure dans le Registre des marques
Des marques identiques peuvent tout simplement coexister, pour autant qu’elles ne soient pas enregistrées pour les mêmes produits et services. Votre marque figure-t-elle déjà dans le Registre des marques ?
Lire : que faire si votre marque figure déjà dans le Registre des marques
Comment interpréter les résultats de ma recherche ?
Que signifient les abréviations EUR, BX et INT ? Comment lire les résultats de la rubrique « produits et services » ? Et quelle est la différence entre une marque verbale et une marque figurative avec éléments verbaux ?
En savoir plus sur l’interprétation des résultats de recherche
Plus d'informations sur votre recherche :
Ma marque ne figure pas (encore) dans le Registre des marques
Votre marque ou votre logo ne figurent pas encore dans le Registre des marques ? Dans ce cas, vous pouvez peut-être l’enregistrer. Cependant, avez-vous réellement bien vérifié ? Existe-t-il par exemple des noms commerciaux qui ressemblent à votre marque ?
Lire : que faire si votre marque ne figure pas dans le Registre des marques
Attention : un résultat de recherche a seulement une valeur indicative.
Besoin d’aide ?
Vous avez l’intention d’enregistrer une marque ? Contactez notre Centre d’information qui vous informera sur les aspects pratiques de la démarche.
Vous souhaitez effectuer une recherche préalable sur la disponibilité de votre marque et vous voulez être conseillé sur la meilleure façon de procéder à son enregistrement ? Contactez un professionnel de la PI.