BOIP Registre des marques


Information sur la marque

Numéro de dépôt1320813
BaseBenelux
Date et heure du dépôt09-11-2015 , 16.25
Date de publication du dépôt16-11-2015
Délai d'opposition dates de départ et de fin16-11-2015 / 16-01-2016
Statut Refusé

Marque

Représentation de la marque
Classification des éléments figuratifsCFE 02.07.04; 02.07.23; 02.07.25; 22.05.03
Couleur(s) et code couleur(s)Zwart, rood, wit, geel, verschillende tinten bruin, verschillende tinten grijs, blauw.
Type de marqueMarque figurative
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 1 Strontium.
Enumération des classes 1

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
Chiever B.V.
Amsterdam
Nederland
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireChiever BV
Barbara Strozzilaan 201
1083 HN Amsterdam
Nederland

Décisions du BOIP

DécisionDateMotif(s) de refus
Refus définitif d´enregistrement 20-10-2016 I. Beschrijvend / Gebruikelijk / Gebrek aan onderscheidend vermogen (art. 2.11, lid 1, sub b, c of d BVIE)

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Extrait du registre des marques Benelux

Information sur la marque

Numéro de dépôt1320813
BaseBenelux
Date et heure du dépôt09-11-2015 , 16.25
Date de publication du dépôt16-11-2015
Délai d'opposition dates de départ et de fin16-11-2015 / 16-01-2016
Statut Refusé

Marque

Représentation de la marque
Classification des éléments figuratifsCFE 02.07.04; 02.07.23; 02.07.25; 22.05.03
Couleur(s) et code couleur(s)Zwart, rood, wit, geel, verschillende tinten bruin, verschillende tinten grijs, blauw.
Type de marqueMarque figurative
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 1 Strontium.
Enumération des classes 1

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
Chiever B.V.
Amsterdam
Nederland
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireChiever BV
Barbara Strozzilaan 201
1083 HN Amsterdam
Nederland

Décisions du BOIP

DécisionDateMotif(s) de refus
Refus définitif d´enregistrement 20-10-2016 I. Beschrijvend / Gebruikelijk / Gebrek aan onderscheidend vermogen (art. 2.11, lid 1, sub b, c of d BVIE)