Information sur la marque
| Numéro de dépôt | 1461887 |
|---|---|
| Base | Benelux |
| Date et heure du dépôt | 25-03-2022 , 14.57 |
| Date de publication du dépôt | 28-03-2022 |
| Délai d'opposition dates de départ et de fin | 28-03-2022 / 28-05-2022 |
| Statut | Dépôt classé sans suite |
Marque
| Représentation de la marque |  |
|---|---|
| Classification des éléments figuratifs | CFE 27.05.01; 27.05.04; 27.05.13; 27.05.17 |
| Type de marque | Marque figurative avec éléments verbaux |
| Catégorie de marque | Marque individuelle |
Produits et services
| Liste des produits et services Cl 9 Applications logicielles téléchargeables; podcasts. Cl 38 Télécommunications; émissions radiophoniques et émissions télévisées; télévision par câbles; transmission par satellite; agences de presse et d'information [nouvelles]; communication par internet; diffusion sur le web d'informations régionales; transfert de données par télécommunication; services d'audio-diffusion et de vidéo-diffusion sur internet ou un autres réseaux de communication; Diffusion de podcasts; mise à disposition d'accès à des réseaux de télécommunication; transmission et réception d'informations de bases de données via un réseau de télécommunications; fourniture d'accès à des bases de données et à internet par le biais de télécommunications; fourniture d'accès à un site web contenant des informations régionales, des représentations musicales ou autres contenus multimédia connexes; mise à disposition d'accès à des sites web MP3 sur Internet; mise à disposition d'accès à des sites web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites web sur Internet ou tout autre réseau de communication; fourniture d'accès à du contenu, à des sites et à des portails internet. Cl 41 Éducation; formation; divertissements notamment divertissements radiophoniques et télévisés, divertissement par le biais d'Internet; production et distribution d'émissions de radio et de télévision pour Internet et d'autres supports, réalisation et édition d'émissions de radio et de télévision, montages de programmes radiophoniques et de télévision; production de podcasts; informations en matière d'éducation ou de divertissement, fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet ou par le biais d'émissions de télévision ou de radio; production de films, location de films cinématographiques, montage et location de bandes vidéo; organisation, présentation et production de spectacles, films et représentations en direct; organisation et présentation de compétitions, jeux, concerts et manifestations de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ou autres réseaux de communication; services de studios d'enregistrement, reportages photographiques; activités culturelles et sportives. |
| Enumération des classes 9, 38, 41 |
Titulaire
| Nom et adresse du titulaire | Radio-Télévision belge de la Communauté française (RTBF), établissement public doté de la personnalité juridique Schaerbeek Belgique Consulter l'adresse Ces informations ne s'affichent que pour les utilisateurs qui ont un compte My BOIP et qui ont enregistré au moins une marque, un modèle ou un i-DEPOT auprès du BOIP. En savoir plus |
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Mandataire
| Nom et adresse du mandataire | Novagraaf Belgium S.A./N.V. Terhulpsesteenweg 187 1170 Brussel Belgique |
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