BOIP Registre des marques


Information sur la marque

Numéro de dépôt304508
Numéro d'enregistrement867239
BaseBenelux
Date et heure du dépôt03-08-2009 , 10.30
Date d'échéance03-08-2019
Publication date of accelerated registration12-08-2009
Délai d'opposition dates de départ et de fin01-09-2009 / 01-11-2009
Date de l'enregistrement12-08-2009
Date de publication de l'enregistrement12-08-2009
Statut Refusé

Marque

Représentation de la marqueLuxembourg Telecom
Type de marqueMarque verbale
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Cl 38 Télécommunications.
Enumération des classes 9, 38

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
SIT PSF S.A.
Capellen
Luxembourg
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireCatharine Hornung Avocat à la Cour
Rue Michel Welter 67
2730 Luxembourg
Luxembourg

Décisions du BOIP

DécisionDateMotif(s) de refus
Refus définitif d´enregistrement 05-03-2010 I. Descriptif / Indication usuelle / Défaut de caractère distinctif (art. 2.11, alinéa 1er, sous b, c ou d CBPI)
I. Descriptif / Indication usuelle / Défaut de caractère distinctif (art. 2.11, alinéa 1er, sous b, c ou d CBPI)

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Extrait du registre des marques Benelux

Information sur la marque

Numéro de dépôt304508
Numéro d'enregistrement867239
BaseBenelux
Date et heure du dépôt03-08-2009 , 10.30
Date d'échéance03-08-2019
Publication date of accelerated registration12-08-2009
Délai d'opposition dates de départ et de fin01-09-2009 / 01-11-2009
Date de l'enregistrement12-08-2009
Date de publication de l'enregistrement12-08-2009
Statut Refusé

Marque

Représentation de la marqueLuxembourg Telecom
Type de marqueMarque verbale
Catégorie de marqueMarque individuelle

Produits et services

Liste des produits et services
Cl 9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Cl 38 Télécommunications.
Enumération des classes 9, 38

Titulaire

Nom et adresse du titulaire
SIT PSF S.A.
Capellen
Luxembourg
Consulter l'adresse
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Mandataire

Nom et adresse du mandataireCatharine Hornung Avocat à la Cour
Rue Michel Welter 67
2730 Luxembourg
Luxembourg

Décisions du BOIP

DécisionDateMotif(s) de refus
Refus définitif d´enregistrement 05-03-2010 I. Descriptif / Indication usuelle / Défaut de caractère distinctif (art. 2.11, alinéa 1er, sous b, c ou d CBPI)
I. Descriptif / Indication usuelle / Défaut de caractère distinctif (art. 2.11, alinéa 1er, sous b, c ou d CBPI)