Information sur la marque
| Numéro de dépôt | 996555 |
|---|---|
| Base | Benelux |
| Date et heure du dépôt | 07-09-2001 , 23.59 |
| Statut | Refusé |
Marque
| Représentation de la marque |  |
|---|---|
| Classification des éléments figuratifs | CFE 29.01.07 |
| Couleur(s) et code couleur(s) | Nuance de vert-brun., La marque consiste dans une nuance de couleur de verre définie comme suit: nuance de vert-brun telle que d'après sa courbe de transmission (mesure du facteur de transmission sous incidence nulle) on obtienne, dans le système CIE 1931, pour un illuminant C, une longeur d'onde dominante comprise entre 575 et 577 nanomètres, une pureté supérieure à 90%, la composant Y pouvant être comprise entre 10 et 40. Un point caractéristique de cette nuance obtenue pour épaisseur de 5mm est défini par les coordonnées trichromatiques suivantes: x=0,4744; y=0,5030 avec une longueur d'onde dominante de 575,8 nanomètres, la luminance Y étant de 20,8%. |
| Type de marque | Marque figurative |
| Catégorie de marque | Marque individuelle |
Produits et services
| Liste des produits et services Cl 21 Bouteilles. Cl 32 Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Cl 33 Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). |
| Enumération des classes 21, 32, 33 |
Titulaire
| Nom et adresse du titulaire | Société Autonome de Verreries S.A. Feuquières France Consulter l'adresse Ces informations ne s'affichent que pour les utilisateurs qui ont un compte My BOIP et qui ont enregistré au moins une marque, un modèle ou un i-DEPOT auprès du BOIP. En savoir plus |
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Mandataire
| Nom et adresse du mandataire | Dennemeyer & Associates SA rue des Bruyères 55 1274 Howald Luxembourg |
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