Licences et marques : comment ça marche ?

Il y a de grandes chances que vous utilisiez déjà une licence et même plusieurs. De la coque de votre téléphone aux applis que vous avez installées, vos t-shirts, votre vélo électrique ou votre gobelet à café préféré. Toute personne à l’origine d’un produit, d’une création ou d’une marque, qui en est aussi le propriétaire, peut donner l’autorisation à autrui de les utiliser. Le système des licences peut s’avérer très pratique, par exemple si vous voulez développer votre business tout en limitant les risques financiers. Y avez-vous déjà pensé ? 

Une licence, c’est une sorte d’autorisation. Vous autorisez quelqu’un d’autre à utiliser votre création. Le licencié peut ainsi utiliser le produit que vous avez fabriqué ou imaginé, mais c’est vous qui en êtes et qui en restez le propriétaire. Une précision importante, vous ne pouvez accorder une licence sur une marque que si vous l'avez enregistrée.   

Poulpe Fiction restaurant


Poulpe Fiction  

Imaginez que vous êtes propriétaire du restaurant de fruits de mer Poulpe Fiction. Votre affaire installée sur la côte tourne bien et vous souhaitez vous implanter dans d’autres villes. Au lieu d’ouvrir d’autres succursales, vous pouvez accorder une licence à un autre restaurateur. Celui-ci pourra alors exploiter le concept et la marque Poulpe Fiction contre le paiement de redevances qu’il vous versera. Attention, vous pouvez uniquement concéder une licence si vous êtes le propriétaire officiel de la marque. Vous devez donc avoir enregistré le nom de marque Poulpe Fiction

Bonne idée 

Que vous soyez un nouvel entrepreneur ou une PME bien établie, les licences peuvent être intéressantes à toutes les phases de la vie d’une entreprise. Vous pouvez par exemple accorder une licence pour vous éviter d’ouvrir vous-même une nouvelle usine, un nouveau magasin ou de créer un nouveau réseau de distribution pour votre produit. Une licence peut aussi être pratique pour atteindre de nouveaux clients ou pour étendre votre marque à d’autres pays, par exemple. Avec un contrat de licence, vous convenez de quelle façon votre produit, votre création ou votre marque pourront être exploités. Vous fixez également le montant des redevances que le licencié devra vous verser et le niveau de qualité qu’il doit fournir. Et enfin, le contrat définit aussi la durée de la licence. 

Avantages et inconvénients financiers 

Les licences peuvent générer des revenus supplémentaires sans que vous n’ayez à produire ou à vendre plus. Sachez toutefois qu’avec une licence, vous êtes aussi plus dépendant des autres. Vous n’avez plus le contrôle total de la qualité des produits ou des services commercialisés par d’autres sous votre nom. En outre, si un licencié ne rencontre pas le succès escompté ou s’il arrête la collaboration, ceci peut avoir des conséquences financières pour votre entreprise. 

Vous souhaitez accorder une licence ? Enregistrez d’abord votre marque   

En Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg, vous enregistrez votre marque auprès du BOIP pour les trois pays du Benelux en même temps. Vous n’avez pas encore enregistré votre marque ? Vous voulez plus d’informations sur la procédure d’enregistrement de votre marque  ? Découvrez notre plan pratique en 4 étapes

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