Si votre nom ou votre logo ne figurent pas encore dans le Registre des marques, ils sont encore disponibles pour être enregistrés en tant que marques. Mais attention : avez-vous bien vérifié et avez-vous effectué vos recherches aux bons endroits ?
Recherchez aussi les variations de votre marque
D’autres marques qui ressemblent à la vôtre peuvent s’opposer à votre demande de marque. Il est donc important de rechercher non seulement les termes identiques à votre nom mais aussi différentes variations. Par exemple, pour le nom « Apple », recherchez aussi dans le Registre des marques les termes tels que « Appel », « Aple » et « Apel ».
Trucs et astuces de recherche
Dans notre webinaire « Votre marque existe-t-elle déjà ? » nous vous expliquons, à l’aide d’exemples, comment rechercher si votre marque est disponible et ce à quoi vous devez prêter attention.
Consultez également d’autres sources
Pour être certain de pouvoir utiliser librement un nom, élargissez vos recherches. Vérifiez, par exemple, si un nom n’est pas déjà utilisé comme nom commercial. Effectuez donc également des recherches dans le registre du commerce et sur internet.
Plus d'informations sur votre recherche :
- Ma marque ne figure pas (encore) dans le Registre des marques
- Une marque identique à la mienne figure dans le Registre des marques
- Je vois une marque qui ressemble à la mienne
- Comment faire une recherche efficace ?
- Comment interpréter les résultats de ma recherche ?