Une marque identique à la mienne figure dans le Registre des marques

Cela dépend des produits et services 

Il s’agit effectivement des produits et services pour lesquels la marque a été enregistrée, car c’est seulement pour ceux-ci que le titulaire de la marque dispose d’un monopole. Regardez la vidéo à ce sujet. 👇

Des produits et services quasi similaires ? 

Imaginez que vous souhaitiez enregistrer la marque Lotus pour des « gâteaux ». Si la marque Lotus est déjà enregistrée par quelqu’un d’autre pour des « biscuits », vous risquez fortement de porter atteinte à la marque existante, car le nom et les produits de ces deux marques se ressemblent. Pour éviter tout conflit, il serait préférable de choisir une autre marque pour vos gâteaux. 

Des produits et services très différents ? 

Une marque identique à la vôtre figure-t-elle dans le Registre des marques, mais pour des produits et/ou services totalement différents ? Dans ce cas, vous pouvez demander l’enregistrement de votre marque. 

Assurez-vous toutefois que la marque existante ne soit pas une marque notoirement connue. Si c’est le cas, il n’est pas recommandé d’enregistrer votre marque, même pour des produits et services différents. 

Avez-vous franchi l’étape 1 : « Vérifiez si votre marque est disponible » ? Avez-vous effectué des recherches approfondies et avez-vous la certitude que votre marque soit bien disponible pour les produits et services pour lesquels vous souhaitez l’utiliser ? 

Passez à l’étape 2 : Votre marque est-elle distinctive ?

Bon à savoir : Une autre personne peut s’opposer à votre demande d’enregistrement de marque si elle estime que votre marque présente un risque de confusion auprès des consommateurs. En cas de doute, il est recommandé de vous faire conseiller par un professionnel de la PI. Consultez le site suivant pour trouver un conseiller : https://www.bmm.nl/fr/node/19