Vous avez enregistré votre marque, il est donc logique que vous souhaitiez maintenir cette protection. Pour cela, n’oubliez pas de renouveler votre marque. Un enregistrement de marque Benelux est valable dix ans. Ensuite, c’est à nouveau à vous de jouer. Comment se déroule le renouvellement d’une marque ? Quelles choses pouvez-vous faire et ne pas faire ? On vous explique tout dans cet article.
Comment renouveler votre marque ?
Le renouvellement de votre marque se déroule en 5 étapes :
- Connectez-vous sur MyBOIP. Ou créez d’abord un compte si vous n’en avez pas encore. Pour renouveler votre marque, il n’est pas nécessaire que celle-ci soit reliée à votre compte.
- Dans la colonne « Marques », cliquez sur « Renouveler l’enregistrement d’une marque ».
Remplissez le numéro d’enregistrement de votre marque. Une liste s’affiche.
Besoin d’aide pour retrouver votre numéro d’enregistrement ? Dans le Registre des marques du BOIP, remplissez le nom de votre marque et cliquez sur « Plus de détails » pour afficher la page de la marque concernée. Vous y retrouverez votre numéro d’enregistrement.
- Cliquez en bas à droite sur « Renouveler la marque ». Souhaitez-vous renouveler votre marque uniquement pour certaines classes ? Dans ce cas, cliquez sur « Renouveler la marque partiellement » et sélectionnez les classes que vous souhaitez renouveler.
- Cliquez ensuite sur « Payer ». Après réception de votre paiement, l’enregistrement de votre marque est à nouveau valable pendant dix ans ! N’oubliez pas de noter votre nouvelle date d’expiration dans l’agenda de votre entreprise.
Combien coûte le renouvellement ?
Vous trouverez les frais à payer pour le renouvellement de votre marque sur la page Tarifs. Le prix dépend du nombre de classes enregistrées pour votre marque et du nombre de classes que vous souhaitez renouveler.
Que pouvez-vous faire si votre marque ou vos activités ont changé ?
Vous ne pouvez jamais modifier une marque vous-même, donc pas même lors d'un renouvellement. Si votre marque change, vous devez l'enregistrer comme une nouvelle marque. Si ce sont vos produits ou services qui ont changé pendant ces dix dernières années, vous pouvez cependant choisir moins de classes (cliquez sur le bouton « Renouveler la marque partiellement ») ou supprimer certains produits ou services dans une classe. Découvrez plus d’informations à ce sujet à la rubrique « Modifier votre enregistrement de marque »
Vous ne pouvez pas ajouter de produits ou services à votre enregistrement. Pour cela, vous devrez demander un nouvel enregistrement de marque.
Renouvelez votre marque tous les dix ans
Un enregistrement de marque Benelux est valable dix ans à partir de la date où vous avez déposé votre demande. Vous pouvez ensuite renouveler votre marque pour dix ans, indéfiniment. Le renouvellement est possible à partir de six mois avant la date d’expiration. Vous pouvez également procéder au renouvellement pendant six mois après la date d’expiration, mais dans ce cas, vous devrez payer un supplément. Après cette dernière période de six mois, il n’est plus possible de renouveler votre marque. Vous devrez déposer un nouvel enregistrement. Renouvelez donc votre marque à temps ! Nous vous enverrons un rappel à temps, mais il est toutefois recommandé de noter la date d’expiration dans l’agenda de votre entreprise.
