Votre marque vous permet de distinguer vos produits ou services de la concurrence. Lorsque vous enregistrez votre marque, plusieurs choix s’offrent à vous. Vous pouvez par exemple enregistrer le nom de votre entreprise/produit, votre logo ou les deux. Mais comment décider ? Pour vous aider à faire le bon choix, voici la liste des choses que vous devez prendre en compte.
- Lors de l’enregistrement, vous pouvez choisir entre différents types de marques.
- Il existe 10 types de marques. La majorité des entrepreneurs enregistrent leur marque comme marque verbale, marque figurative ou marque figurative avec éléments verbaux.
- Laquelle choisir ? Tout dépend ce que vous souhaitez protéger avec votre enregistrement.
À quoi vos clients reconnaissent-ils vos produits ou services ?
Pour enregistrer votre marque, vous devez savoir quel « type » de marque vous avez. La question peut s’avérer difficile, car il existe 10 types de marques différents. Pour le savoir, vous pouvez vous demander à quoi vos clients reconnaissent-ils votre produit ou service. Est-ce à son nom ? Ou/et à son logo ? Ou peut-être à une couleur spécifique, comme le jaune moutarde de la Fnac ? Ou encore à son emballage iconique, comme le torse en verre des parfums Jean-Paul Gaultier ?
C'est par ce qui vous distingue, vous et vos produits et services, que vous devez commencer pour protéger votre marque.
Les 3 types de marques les plus courants
La majorité des entrepreneurs choisissent 1 de ces marques ou un mélange des 3 : marque verbale, marque figurative (seule) ou marque figurative avec éléments verbaux. Voici ce que ces termes signifient :
Marque verbale : pour enregistrer uniquement le nom de votre produit ou service, sans aucun autre élément graphique ou stylisé. Une marque verbale est uniquement composée de mots, de lettres ou de chiffres, comme par exemple : « BOIP ».
Si votre nom de marque est distinctif, il est alors astucieux d’enregistrer dans tous les cas ce nom comme marque verbale.
Marque figurative (seule) : pour enregistrer une image sans texte. Une marque (uniquement) figurative ne comporte aucun mot, ni lettre ni chiffre. Par exemple, la pomme de la société Apple ou le panda du WWF.
En enregistrant séparément les éléments distinctifs de votre marque, votre logo par exemple, vous pourrez mieux vous défendre si un concurrent utilise cet élément précis avec d’autres éléments différents des vôtres.
Condition importante pour l’acceptation
Pour pouvoir être enregistrée, une marque doit être distinctive et non descriptive. Ceci est valable pour tous les types de marques. C’est une condition importante pour l’acceptation de votre enregistrement. Si votre marque ne répond pas à ces critères, elle sera refusée et vous perdrez vos frais d’enregistrement.
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Marque figurative avec éléments verbaux : ce type de marque se compose d’un logo et d’un texte. Par exemple, l’étoile rouge de la marque Heineken et le mot HEINEKEN écrit en dessous.
Une marque figurative avec éléments verbaux est une image qui peut donc aussi contenir des chiffres ou des lettres. Par exemple un logo + le nom de votre marque. Pour ce type de marque, vous enregistrez les deux éléments ensemble comme les composants d’une seule et même image. Une marque figurative avec éléments verbaux protège uniquement l’image dans son ensemble.
Avec ce type de marque, vous pouvez mieux agir contre les concurrents dont la marque, dans son ensemble, est trop similaire à la vôtre. Même si les éléments pris séparément ne ressemblent pas aux vôtres.
Protection optimale
Demandez-vous quelle est la probabilité qu’un concurrent copie certains éléments de votre marque et si cela arrive, quel en sera l’impact pour vous ? Prenez aussi en compte l’aspect financier car vous devez payer des frais pour chaque demande d’enregistrement de marque.
Pour une protection optimale, il est préférable de demander l’enregistrement de plusieurs types de marques. Il vous revient de décider jusqu’où vous souhaitez aller pour protéger votre marque. Vous souhaitez être conseillé(e) ? Faites-vous accompagner par un expert juridique spécialisé en propriété intellectuelle (PI). Vous pouvez trouver un conseiller sur le site de l’Association Benelux pour le droit des marques et modèles.
