Dans le Registre des marques du BOIP, vous trouverez les marques qui sont valables dans le Benelux (Belgique, Pays-Bas et Luxembourg). Les marques de l’Union européenne et les marques internationales qui figurent dans le Registre des marques du BOIP sont également valables dans le Benelux.
Marque Benelux, de l’UE ou internationale
Les abréviations BX, EUR ou INT indiquent s’il s’agit d’une marque Benelux ou d’un autre type de marque.
Toutes les marques inscrites au Registre des marques du BOIP sont valables dans le Benelux. Si vous y trouvez une marque qui ressemble à la vôtre, il est important de faire toutes les vérifications, quel que soit le type de marque (BX, EUR ou INT).
Marques figurant dans les résultats
L'aperçu des résultats vous permet de voir en un coup d'œil les marques trouvées ainsi que certaines informations les concernant.
Pour toutes les marques (BX, EUR et INT) le numéro de classe (Cl) est indiqué à la rubrique « Produits et services » dans l’aperçu des résultats. Il peut s’agir de plusieurs numéros. Le numéro de classe indique que la marque est enregistrée pour les produits ou services de la classe indiquée.
Le numéro de classe vous permet de faire une première sélection. Ainsi, les marques qui présentent des produits et/ou services similaires peuvent présenter un risque pour votre demande d’enregistrement. En effet, dans le cas de ces marques, il peut y avoir un risque de confusion avec votre marque.
Si vous ignorez à quelle(s) classe(s) appartiennent vos produits et/ou services, consultez la liste complète dans la Classification de Nice.
Les résultats indiquent par exemple aussi s’il s’agit d’une marque verbale ou d’une marque figurative avec éléments verbaux. Lisez plus d’informations sur les différents types de marques.
Plus d'informations sur votre recherche :
Consulter les détails d’une marque
Pour les marques Benelux, vous pouvez cliquer sur « Plus de détails » pour consulter la page des informations complémentaires dans le Registre des marques du BOIP. Pour les marques EUR et INT, l’option « Plus de détails » vous redirigera vers la marque concernée dans le registre des marques de l’UE ou des marques internationales.
Produits et services
Sur la page des détails d’une marque Benelux, tous les produits et services pour lesquels la marque est enregistrée sont mentionnés sous la rubrique « Produits et services ».