Vous êtes sur le point d’enregistrer votre marque ? Choisirez-vous l’enregistrement d’une marque verbale ou figurative ? Ces deux types de marques ont des caractéristiques et une étendue de protection différente. Mais quelles sont les différences exactes ? On vous explique tout.
Marque verbale : protège le nom en lui-même
Une marque verbale est uniquement composée de mots, de lettres ou de chiffres. L’enregistrement d’une marque verbale concerne donc un nom sans aucun élément visuel, comme un style graphique, une police de caractère ou un format spécifiques. Cela signifie que le nom est protégé quels que soient les éléments visuels de la marque. L’enregistrement d’une marque verbale vous donne de solides droits pour agir lorsqu’un un concurrent veut utiliser ou enregistrer un nom similaire pour des produits similaires.
NISHA & ME | SJEEZZ | JOLEY | EECULAIR |
Marque figurative : protège l’image
L’enregistrement d’une marque figurative concerne une image (un logo par exemple) avec ou sans lettres ou chiffres. Il peut s’agir uniquement d’éléments visuels ou d’une combinaison d’image et de texte. Lorsque l’image contient des mots, des lettres ou des chiffres, nous l’appelons officiellement une « marque figurative avec éléments verbaux ». Dans ce cas, la marque figurative est protégée dans son ensemble. Attention, le texte seul ou les éléments visuels seuls ne sont pas protégés séparément. Si vous souhaitez protéger le texte contenu dans votre marque, quels que soient les éléments visuels, optez (aussi) pour un enregistrement de marque verbale. Dans ce cas, le texte doit bien sûr être suffisamment distinctif.
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Mot, image ou les deux : qu’allez-vous enregistrer ?
Le choix entre une marque verbale ou une marque figurative dépend de la partie de l'identité de votre marque qui, pour vous, est essentiel de protéger : le nom, le logo et/ou des éléments spécifiques. Pour protéger votre marque de façon optimale, vous enregistrerez séparément le nom, le logo et les éléments visuels éventuels. Mais ceci n’est pas toujours possible ou nécessaire. Les questions suivantes peuvent vous aider à faire votre choix :
- Quel élément mes clients reconnaissent-ils comme étant ma marque ?
- Mon nom est-il suffisamment distinctif pour être enregistré comme marque verbale ?
- Mon logo est-il suffisamment distinctif pour l’enregistrer comme marque figurative ?
- Quel budget ai-je à ma disposition ?
- Est-il vraisemblable qu’un concurrent essaie de copier un mot ou un élément figuratif de ma marque ?
Plusieurs enregistrements pour une protection optimale : un exemple
Imaginez que vous ayez un logo pour des gâteaux composé du nom LULU et de l’image d’un dodo. Pour une protection optimale, vous pouvez choisir un enregistrement de marque verbale pour le nom et des enregistrements de marques figuratives pour le logo dans sa totalité et pour l’élément spécifique. Voici un exemple :
Marque verbale LULU : cet enregistrement vous donne de solides droits pour agir lorsqu’un un concurrent veut utiliser ou enregistrer un nom similaire pour des produits similaires.
Marque entièrement figurative (logo) : cet enregistrement vous permet d’agir lorsqu’un un concurrent utilise un logo qui, dans sa totalité, est similaire au vôtre, pour les mêmes produits.
Élément spécifique (dodo) : cet enregistrement protège l’image du dodo séparément, il vous permet d’agir lorsqu’un un concurrent utilise cet élément pour des produits similaires.
Besoin de conseils ?
Vous voulez enregistrer une marque verbale et/ou figurative et vous avez besoin de conseils pour faire le bon choix ? Faites-vous accompagner par un professionnel de la PI.
